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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUGAM
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MES P'TITS MORCEAUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MES P'TITS MORCEAUX
FRUGAM SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4339241
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MES P\'TITS MORCEAUX de FRUGAM

Présentation de la marque MES P'TITS MORCEAUX

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MES P'TITS MORCEAUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUGAM domicilié(e) 1415 boulevard de Chantilly - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 699 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

FRUGAM a également déposé les autres marques suivantes : APIFRUIT , je cuisine APIFRUIT , MES P TITS MORCEAUX , FRUGAM L'ESSENCE DU FRUIT , API Prun'eau


FRUGAM SAS, Société par actions simplifiée - 1415 boulevard de Chantilly - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 451699680


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 8 août 2018 - Rejet total n°730738 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-08

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; nourritures et préparations diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical sous forme de boissons ; compléments alimentaires et préparations diététiques non à usage médical ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de fruits, légumes, viande, poisson, volaille et gibier ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; fruits secs réhydratés ; gelées ; confitures ; compotes ; sauces à base de fruits ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits. Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; .